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Jeudi 23 décembre 2010 :
La suite de mon travail sur Vitrolles avec aujourd’hui au programme le rôle d’un élu local. Je tiens à préciser que je ne parle pas de Vitrolles en particuliers, même si certains exemples en seront tirés, mais du rôle de l’élu en France, en général. Si vous voulez lire les autres sujets abordés, je vous propose de cliquer sur le lien suivant : « réflexions subjectives sur Vitrolles ».
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« Le mythe de Narcisse, dans ses différents versions, se conclut invariablement sur la découverte de son reflet et la fin tragique qui en découle. La vie politique et les rencontres qu’elle provoque, nous montre que dans la pratique, l’amour de sa propre image est souvent un début, rarement une fin. »
Un élu local
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Dans ce chapitre, je vais m’attaquer à tout ce qui concerne le rôle des élus, qu’il soit de la majorité ou de l’opposition, qu’il soit un élu de proximité ou un élu national.
Le dynamisme de nos communes, grandes ou petites, est due à l'imagination, au savoir faire, au bon sens et à la disponibilité des élus locaux. Maires, conseillers municipaux, généraux ou régionaux concentrent en effet leur énergie sur un objectif unique : répondre à l'attente de la population en donnant satisfaction à un maximum de souhaits particuliers, tout en préservant l'intérêt général.
Dur programme difficile à tenir qui ouvre la porte à toutes les rumeurs.
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Tous pourris : Rumeur ou vérité ?
Pas un jour où l’on ne parle de dépenses somptuaires d’élus pour la construction de « palais » régionaux ou départementaux, de frais de représentations hors normes, des indemnités que se votent et se versent des élus d’intercommunalités, de l’augmentation exponentielle du nombre de fonctionnaires territoriaux, le tout aboutissant à qualifier de « folie fiscale » les décisions prises par ces élus en matière d’impôts locaux.
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Pas un jour où l’on ne parle des dérives autocratiques d’élus qui confondent démocratie et hérédité, famille et clan, service rendu et service dû. En terme clair, les dérives sont d’autant plus connues et analysées comme telle qu’elles touchent nos élus de proximités et notre vie de tout les jours.
Pas un seul élu ne peut se vanter de ne jamais avoir été aux prises avec la moindre rumeur concernant une dérive supposée le concernant. Et pourtant, combien de nos élus locaux sont d’honnête personne simplement dévoué aux biens de leurs concitoyens ? L’âme noire de notre société se trouve face à un concept qu’elle a du mal à admettre : l’aide à son prochain. Mais loin de moi l’idée de dire que les élus locaux sont des saints. Chacun d’entre eux est au prise avec ses propres défauts, avec ses propres passions, avec ses propres démons, mais rien de comparable avec la dérives généralisée que leur prête l’opinion publique et la sentence si facile du « tous pourris ! »
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Et quand l’Etat lui-même lance la chasse aux sorcières, nous serions enclins bien sûr à penser que tout cela est vrai, si notre attention n’était pas attirée par le fait que tout cela émerge dans un contexte de réforme des collectivités territoriales dont le moins que l’on puisse dire est que le principal but poursuivi par cette réforme relève davantage de basses manœuvres politiques que d’une volonté réelle de simplification administrative.
Nous serions d’autant plus attentifs aux reproches et aux messages délivrés par le pouvoir sur la « folie » et les « dérives » des élus, si celui ci n’était pas l’organisateur des plus beaux cadeaux fiscaux faits depuis longtemps à certaines catégories sociales (bouclier fiscal, baisse de la TVA sur la restauration, suppression annoncée de la Taxe Professionnelle), sans compter l’augmentation constante de la dette et des déficits publics qu’ils faudra bien payer un jour.
Pourtant, une fois le nuage de fumée dissipé, nous serions enclin à continuer de penser cela, tout simplement parce que la dérive de certains élus entachent la réputation de tous.
La politique est ressentie par la majorité de nos concitoyens comme étant un vaste marigot où tous les élus ne sont que des pourris qui ne pensent qu’à l’argent et à leur propre intérêt. Le comportement de certains, et non des moindres, a conforté l’opinion publique dans cette idée.
Conséquence inattendue : les petits élus de proximité au contact journalier de la population doivent avoir encore plus d’engagements et de respect pour leurs fonctions, pour tenter de gommer cette idée négative si profondément ancrée dans l’inconscient collectif.
Georges Mandel, un exemple ?
Je dois vous avouer que je partage une passion avec Nicolas Sarkozy ! Je vous le dis tout de suite, ce n’est pas Carla Bruni, ce n’est pas mon type de femme. Mais je partage avec lui la passion d’un homme qui non seulement a donné sa vie pour la France mais, de surcroit, a toujours été, à la fois, « droit dans ses bottes » et intransigeant sur son rôle d’élu de la République : Georges Mandel.
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Georges Mandel n’était ni un saint ni encore moins un « moine de la politique » comme Nicolas Sarkozy le dépeint. C’était un homme qui avait placé la France au dessus de tout et servir ses concitoyens au rayon de ses actions quotidiennes. Quel que soit ce que l’on pouvait penser de lui, ou ce que l’on pense encore, son objectif était la France et son crédo la citoyenneté.
Haï sous le Front Populaire car doublement à contre-courant en étant de droite tout en dénonçant la menace grandissante hitlérienne, il resta fidèle à ses idées, allant même jusqu’à affronter seul les manifestants communistes une après-midi de mai 1936.
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Un soir de juin 1940, Georges Mandel laissa ses intérêts personnels à la porte du bureau où il rencontra le général Spears venu lui proposer de former un gouvernement français en exil à Londres. Il ne pensa qu’à la sauvegarde de la France. Il conseilla à son visiteur d’aller trouver un certain général De Gaulle plutôt que d’insister auprès de lui car « personne en France ne suivra un juif et de Gaulle sonnera quand même mieux aux oreilles des français ! ». Quatre ans plus tard, Georges Mandel, prisonnier de la Milice, était abattu par elle dans la forêt de Rambouillet et de Gaulle connaissait le destin qui est le sien …
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Je vous laisse méditer ce que Mandel répétait souvent à ses pairs du Palais-Bourbon : « Ah messieurs! La plus basse, la plus abjecte des politiques est celle qui consiste à se défendre d'en vouloir faire. »
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Alors, mesdames et messieurs les élus, une pensée pour votre rôle, vos actions et l’image que vous donnez. Pensez à vos concitoyens, pensez à ceux que vous représentez, que vous défendez, et essayez de laisser à la porte des instances où vous siégez vos intérêts personnels.
Les élus locaux au sein des assemblées
Nos pauvres élus locaux vont donc siéger au sein des assemblées dirigeant les collectivités locales : au conseil municipal pour les conseillers municipaux, au conseil intercommunal pour les conseillers communautaires. Certains sont aussi conseillers généraux. Ils disposent alors d’une assemblée supplémentaire avec le conseil général.
Or, les différentes lois de décentralisation s’étant succédé depuis 1982 y compris la toute nouvelle réforme territoriale, semblent avoir oublié un élément moteur de la vie démocratique ou, pour être plus précis, semblent l’avoir systématiquement affaibli et combattu : l’idée même de démocratie représentative locale.
En premier lieu, la toute-puissance du patron de la collectivité locale sur « son » exécutif et « son » assemblée empêche les contrôles et nuit aux discussions au sein des collectivités. Celles-ci tournent en effet le dos aux impératifs de séparation des pouvoirs et de responsabilité politique au cœur de la définition de la démocratie depuis deux siècles. La confusion des pouvoirs y est systématiquement organisée au bénéfice d’un pouvoir « exécutif » tout puissant (maires, présidents de structures intercommunales, de conseils généraux et régionaux). Combien de fois n’a-t-on pas entendu l’explication de la « discipline de vote » ou de « l’appartenance à un groupe » pour expliquer des prises de positions surprenantes. Les assemblées délibérantes sont alors réduites à des fonctions de soutien de la majorité, sans droit d’initiative, sans possibilité d’engager la responsabilité de l’exécutif local, une simple chambre d’enregistrement.
Vous me direz que les discussions peuvent avoir lieu en commission. Certes, c’est vrai mais ces commissions ne regroupant que quelques membres, quelles sont la portée des discussions s’y déroulant ? Combien d’élus qui pourtant pourraient avoir un avis sur la question, ont l’impression d’être ignoré ?
En deuxième lieu, le cumul des mandats est responsable de l’inflation des niveaux de décision et du marchandage des compétences rendant aléatoire la mise en œuvre pratique de la notion de chef de file. Je suis d’accord avec une vraie réforme territoriale simplifiant les étages décisionnaires et adaptant à la réalité du terrain la notion d’élu local.
En troisième lieu, la responsabilité des structures intercommunales est gravement engagée. Ces structures, qui ne sont pas élues au suffrage universel direct, sont mal identifiées par les citoyens. Elles hypothèquent d’autant plus toute idée de participation qu’elles consolident largement les tendances locales à la complexité et au marchandage. La multiplication des structures et la complexité du système local favorisent une déconnexion entre prise de décision politique et institutions élues au suffrage universel direct.
Le simple exemple de la Communauté du Pays d’Aix, proche de nous, de ses maires vice-président, de ses délégations longuement marchandées, de ses délibérations qui ne sont que des enregistrements de décisions prises ailleurs, de ses dossiers incompréhensibles, suffit à illustrer mon propos.
Elu locaux et démocratie participative
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Paradoxalement, dans le discours des élus locaux, la valeur « démocratie participative » est omniprésente alors que dans la réalité, c’est loin d’être le cas.
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Il est triste de constater qu’au fil de la législation, chaque fois que des mesures sont prises sur le sujet, elles sont aussitôt neutralisées. Elles donnent l’impression qu’il s’agit pour le législateur de donner le change à défaut de créer une vraie démocratie participative. Le citoyen est volontairement maintenu dans une position de dominée, c'est-à-dire sous la tutelle des élus qui définissent les règles et changent même parfois la donne.
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Alors que le parlement, conscient de la crise de la démocratie représentative, tente de colmater les brèches en générant un droit à la « participation », de plus en plus présent dans toute une série de textes, il s’empresse dans le même temps de les limiter et de les encadrer, probablement par peur de perdre une once de pouvoir.
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De manière générale, les lois organisent la participation locale de trois manières. D’abord, elles édictent le principe d’une concertation obligatoire et, dans ce cas, laissent libres les élus d’en définir les modalités (droit de l’urbanisme). Ensuite, elles promeuvent des instances consultatives dont la composition et le rôle restent à l’appréciation des élus. Ces créations peuvent être obligatoires (conseils de développement, conseils de quartier dans les villes de plus de 80 000 habitants) ou facultatives (comités consultatifs). Enfin, elles définissent de manière très encadrée des procédures supposées relever de la démocratie directe, dont la mise en œuvre est facultative et dépend des seuls exécutifs (référendums locaux). Ces procédures laissent une place à l’initiative populaire de manière complètement subordonnée au bon vouloir des exécutifs (consultation, droit de pétition).
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Or, à l’usage, on s’aperçoit que ce bel engeancement est, dans le meilleur des cas, totalement inefficace, dans le pire des cas impossible à mettre en place.
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C’est ainsi que deux référendums « d’initiatives populaires » ayant tout deux disposés d’un fort taux de participation (La Poste avec trois millions de participants, Aubagne avec 44,5 % de participation à un scrutin non obligatoire et dénoncé par les autorités) ont été ignoré. Les ateliers « participatifs » de Vitrolles ont regroupé une soixantaine de personnes dont beaucoup issues du microcosme local. Les différents forums organisés par la SNCF avec ses usagers sont eux-aussi peu fréquentés.
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Les initiatives locales en matière de participation sont nombreuses, mais leur contenu reste flou. L’assemblage est relativement hétéroclite (forums, conseils de développement, carrefours citoyens, etc.) et à l’état d’expérimentation. Le manque de visibilité de ces pratiques, l’impression de n’être qu’un paravent décoratif à des décisions déjà prises, incitent peu les citoyens à y participer.
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Et c’est grandement dommageable pour notre démocratie locale.
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Elu local et monde associatif
Association et gestion de fait, association et délit d'ingérence, association et prise illégale d'intérêts, association et conseiller municipal intéressé, association et entrepreneur de services municipaux, association et inéligibilité! Que de mots rencontrés çà et là, dans la rubrique des faits divers et qui peuvent faire peur aux élus, lorsqu'ils sont en relation avec une association.
Disons le tout de suite : aucune loi n’interdit à un élu d’être membre d’une association. Adhérer, c'est faire preuve d'une volonté associative. Y prendre des responsabilités, c'est animer, dynamiser, motiver, rassurer, encourager toute une équipe de personnes qui partagent le même but. Manifester une telle volonté associative, c'est mobiliser les enthousiasmes, les générosités, le bénévolat, c'est s'investir personnellement dans le souci de développer des passions communes, de préserver des intérêts mutuels, de créer de nouveaux lieux de rencontre des citoyens.
A tort ou à raison, surtout depuis une certaine affaire ayant touchée le Conseil Régional, le citoyen lambda est persuadé que l’aide aux associations n’est que l’émanation d’un certain clientélisme politique. Au plus ont est aidé, au plus on est proche des collectivités locales, au plus l’action associative est sujette à caution.
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Le maire, un adjoint, un conseiller municipal ne peut-il pas se voir reprocher de participer à la décision d'octroi d'une subvention à une association dont il est par ailleurs le président ou plus simplement membre ? Ne s'agit-il pas là d'une prise illégale d'intérêt, punie par le nouveau code pénal ? Les questions sont là et la frontière déjà floue est complètement abolie dans l’imaginaire collectif.
Nous savons tous que globalement ces affirmations sont fausses mais nous connaissons aussi tous combien les rumeurs sont difficiles à combattre.
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Dans ce contexte, j’ai toujours milité à la fois pour plus de transparence, plus de moralité et moins de conflit d’intérêt dans le cadre associatif. J’ai toujours milité pour que les frais de fonctionnements des associations soient dissociés des demandes de subventions pour des actions spécifiques. J’ai toujours milité pour la séparation des rôles et des pouvoirs. Où l’on est élu, où l’on fait parti du monde associatif mais pas des deux à la fois.
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Un grand maire ne peut exister que grâce à une opposition forte !
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L’opposition locale a peu d’espace pour exprimer son opposition. C’est tellement de notoriété publique que l’on peut considérer que je viens d’enfonce une porte ouverte. Pour s’exprimer, outre l’espace qui lui est dévolu dans les bulletins des collectivités territoriales, il lui reste les réunions d’élus, que ce soit les conseils municipaux ou les assemblées plénières.
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Or, les règles de prises de paroles dans ces circonstances sont telles, que toute opposition doit faire des miracles pour faire entendre sa différence. Or, paradoxalement, que ce soit l’opposition ou la majorité, le constat est presque identique.
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En effet, ce qui est « frappant » lorsqu’on écoute avec attention les élus lors de ces représentations municipales, c’est l’apparente impréparation de ces mêmes élus sur les dossiers qui les touchent de près. Il est évident que les élus ne sont que les « porte-paroles » des techniciens qui gèrent réellement au jour le jour les dossiers mais une apparence de sérieux et de connaissance du sujet ne pourrait être que bénéfique à la crédibilité de ces mêmes élus.
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L’opposition est logée à la même enseigne. Imprécisions, questions hors de propos ou à côté du sujet semblent être son lot quotidien. A croire que ses interventions sont préparées dans les escaliers menant à la salle de l’Assemblée où ils siègent. Il faut dire qu’elle n’est pas dans les meilleurs conditions pour s’exprimer quand, en face, on la raille, coupe le micro intempestivement, répond à côté et que l’on dispose, tout simplement, de moins d’une semaine pour préparer un dossier sans pouvoir utiliser réellement toute la quintessence de la force de frappe administrative d’une collectivités territoriale.
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Mais, pour parler plus précisément de Vitrolles, notre opposition gagnerait en crédibilité et en force tout simplement en évitant les « hors-sujets » et les « amalgames » lorsqu’elle exprime ses idées. Très souvent, tentant de porter des attaques « aux endroits où cela fait mal », l’opposition se retrouve prise en défaut par rapport soit sur la lecture du dossier ayant alimenté l’attaque, soit sur l’analyse qui y est portée.
Ayant du « grain à moudre », très souvent l’opposition ne produit qu’un infâme brouet qui ne produit pas l’effet escompté, se retournant même souvent contre elle. Une lecture approfondie des articles de presse, des dossiers et même une rapide recherche sur « Google » permettraient d’éviter bien des déboires à notre opposition
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Un grand politique disait : « un grand maire ne peut exister que grâce à une grande opposition ! »
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Je vous laisse méditer cette phrase …
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Des élus avec des réflexes d’élus, finalement…
Hormis la gestion des affaires locales, tâche dont beaucoup d’élus s’acquittent avec sérieux et compétences, il ne faut pas oublier que la vocation de l’élu c’est de pouvoir être réélu la prochaine fois, surtout dans les grandes agglomérations, les Départements et les Régions. L’enjeu est de gagner des sièges pour le parti et donc de présenter le meilleur candidat aux élections, le cumul des mandats étant le corollaire du système.
Il est donc peu probable que les élus se mettent à dos aussi bien les entreprises qui travaillent pour eux, que les associations en remettant en question le système. Le clientélisme est l’un des piliers du système. L’exécutif local qui aurait des velléités dans ce domaine serait assuré de prendre une veste lors des élections suivantes car le système repose sur cet « équilibre de la terreur » dont les contribuables sont les seuls à faire les frais.
Ce contexte est de moins en moins contraignant au fur à mesure que l’on se rapproche du local mais change de nature avec l’abandon des pressions financières pour l’apparition du « service rendu » et de la « protection des proches ».
Je tiens à préciser tout de suite que ce système n’est pas l’apanage exclusif des collectivités de gauche ou des collectivités de droite. Les exécutifs nouveaux se fondent dans les pratiques des anciens et reconduisent des subventions au nom d’un pragmatisme politique qui fera gagner les prochaines élections mais certainement pas au nom de la bonne marche de la collectivité.
Un exemple est bien entendu Vitrolles ou un certain clientélisme extrême a été remplacé par un certain clientélisme de gauche et sera remplacé par un clientélisme de droite si celle-ci remporte les futures élections municipales.
Tout le défi est donc d’arriver à transcender cette problématique et de ne s’intéresser qu’à la bonne marche et la bonne gestion de la collectivité pour le bien des citoyens.
J’ai tendance à penser que l’on peut y arriver
Les indemnités des élus
Les indemnités des élus, vaste question, vaste polémique, sujettes à bien des rumeurs, à bien des fantasmes et bien loin de la réalité du terrain !
Tout d’abord, avant d’aller plus loin sur ce sujet, le montant des indemnités des élus est réglementairement plafonné. Le Trésor Public, gardien des espèces sonnantes et trébuchantes des communes et des collectivités territoriales, ayant des devoirs de surveillance et sa responsabilité pouvant être engagée, il est désormais rare que des abus ou des dérives existent sur ce sujet là.
Quelle que soit la collectivité, ces indemnités varient en fonction de la population. Il existe, par exemple, quatre strates de population pour les conseils régionaux et huit strates pour les maires et leurs adjoints (de «moins de 500 habitants» à «100 000 et plus»).
Le cas des communes est lui-même particulier. Car les indemnités brutes des maires, de leurs adjoints et de leurs conseillers correspondent à des «indemnités maximales». Certains maires peuvent se faire voter, par délibération de leur conseil municipal, une indemnité inférieure à ce montant. C'est le cas d'Alain Juppé à Bordeaux ou de Maurice Maillet à Frémainville, une commune de 477 habitants dans le Val d'Oise.
Au contraire, d'autres maires peuvent majorer ces mêmes indemnités. Si la commune est un chef lieu de canton, d'arrondissement ou de département, son conseil municipal a le droit d'augmenter ses indemnités de respectivement 25 %, 20 % et 15 %. D'autres majorations sont aussi possibles si la commune est classée en "station de tourisme", si elle a été attributaire de la dotation de solidarité urbaine au moins une fois au cours des trois dernières années, si elle est sinistrée, si sa population a augmenté «à la suite de la mise en route de travaux d'intérêt national comme l'électrification».
Mises bout à bout ces majorations autorisent par exemple les maires de Marseille, Lyon, Nice ou Toulouse d'augmenter leur indemnité de 50 % par rapport au montant pourtant «maximal» de leur strate de population. Ils touchent ainsi théoriquement 8 165 euros au lieu des 5 441 euros du barème correspondant à leur ville.
Je ferais simplement remarquer que Vitrolles est chef lieu de canton.
Pour continuer sur Vitrolles, un adjoint au maire vitrollais percevait en 2009 une indemnité mensuelle de 988 euros et comme il était aussi de facto conseiller communautaire, une indemnité de la C.P.A. de 202 euros. Pour éviter tout malentendu, je rappelle que ces chiffres ont été donnés sur le forum de la Provence par un des adjoints de Vitrolles le 18 avril 2009 et n’ont donc rien de secret.
Par contre, loin de moi l’idée dire que tout est pour le mieux dans le meilleur des mondes possibles, que nous sommes au pays des bisounours. Il est vrai que certaines collectivités ont tendance à exagérer, non pas sur le montant des indemnités, mais parfois sur le nombre de vice-présidents qui peuvent les percevoir, notamment dans certaines intercommunalités.
Là aussi, ces situations sont montrées du doigt et participent à décrédibiliser les élus dans leur totalité, alors même que la majorité des fonctions électives dans notre pays sont bénévoles, les conseillers municipaux ne percevant aucune indemnité.
Puisque nous parlons d’indemnités, je vais prendre un exemple d’une ville, hors Vitrolles, mais de taille équivalente où un de mes amis proches est conseiller municipal, délégué à l’enfance. Cet homme, non adjoint au maire, pour pouvoir pleinement s’occuper de sa délégation, a accepté de voir ses heures de travail dans le privé diminué (32 heures au lieu des 35 heures normales). Les adjoints de son village ont accepté de reverser à ces conseillers municipaux une partie de leurs indemnités ce qui lui permet de toucher chaque mois une indemnité de 197.14 euros.
Je vous prie de méditer très sérieusement ces deux derniers paragraphes !
Jeudi 23 décembre 2010 :
La suite de mon travail sur Vitrolles avec aujourd’hui au programme le rôle d’un élu local. Je tiens à préciser que je ne parle pas de Vitrolles en particuliers, même si certains exemples en seront tirés, mais du rôle de l’élu en France, en général. Si vous voulez lire les autres sujets abordés, je vous propose de cliquer sur le lien suivant : « réflexions subjectives sur Vitrolles ».
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« Le mythe de Narcisse, dans ses différents versions, se conclut invariablement sur la découverte de son reflet et la fin tragique qui en découle. La vie politique et les rencontres qu’elle provoque, nous montre que dans la pratique, l’amour de sa propre image est souvent un début, rarement une fin. »
Un élu local
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Dans ce chapitre, je vais m’attaquer à tout ce qui concerne le rôle des élus, qu’il soit de la majorité ou de l’opposition, qu’il soit un élu de proximité ou un élu national.
Le dynamisme de nos communes, grandes ou petites, est due à l'imagination, au savoir faire, au bon sens et à la disponibilité des élus locaux. Maires, conseillers municipaux, généraux ou régionaux concentrent en effet leur énergie sur un objectif unique : répondre à l'attente de la population en donnant satisfaction à un maximum de souhaits particuliers, tout en préservant l'intérêt général.
Dur programme difficile à tenir qui ouvre la porte à toutes les rumeurs.
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Tous pourris : Rumeur ou vérité ?
Pas un jour où l’on ne parle de dépenses somptuaires d’élus pour la construction de « palais » régionaux ou départementaux, de frais de représentations hors normes, des indemnités que se votent et se versent des élus d’intercommunalités, de l’augmentation exponentielle du nombre de fonctionnaires territoriaux, le tout aboutissant à qualifier de « folie fiscale » les décisions prises par ces élus en matière d’impôts locaux.
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Pas un jour où l’on ne parle des dérives autocratiques d’élus qui confondent démocratie et hérédité, famille et clan, service rendu et service dû. En terme clair, les dérives sont d’autant plus connues et analysées comme telle qu’elles touchent nos élus de proximités et notre vie de tout les jours.
Pas un seul élu ne peut se vanter de ne jamais avoir été aux prises avec la moindre rumeur concernant une dérive supposée le concernant. Et pourtant, combien de nos élus locaux sont d’honnête personne simplement dévoué aux biens de leurs concitoyens ? L’âme noire de notre société se trouve face à un concept qu’elle a du mal à admettre : l’aide à son prochain. Mais loin de moi l’idée de dire que les élus locaux sont des saints. Chacun d’entre eux est au prise avec ses propres défauts, avec ses propres passions, avec ses propres démons, mais rien de comparable avec la dérives généralisée que leur prête l’opinion publique et la sentence si facile du « tous pourris ! »
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Et quand l’Etat lui-même lance la chasse aux sorcières, nous serions enclins bien sûr à penser que tout cela est vrai, si notre attention n’était pas attirée par le fait que tout cela émerge dans un contexte de réforme des collectivités territoriales dont le moins que l’on puisse dire est que le principal but poursuivi par cette réforme relève davantage de basses manœuvres politiques que d’une volonté réelle de simplification administrative.
Nous serions d’autant plus attentifs aux reproches et aux messages délivrés par le pouvoir sur la « folie » et les « dérives » des élus, si celui ci n’était pas l’organisateur des plus beaux cadeaux fiscaux faits depuis longtemps à certaines catégories sociales (bouclier fiscal, baisse de la TVA sur la restauration, suppression annoncée de la Taxe Professionnelle), sans compter l’augmentation constante de la dette et des déficits publics qu’ils faudra bien payer un jour.
Pourtant, une fois le nuage de fumée dissipé, nous serions enclin à continuer de penser cela, tout simplement parce que la dérive de certains élus entachent la réputation de tous.
La politique est ressentie par la majorité de nos concitoyens comme étant un vaste marigot où tous les élus ne sont que des pourris qui ne pensent qu’à l’argent et à leur propre intérêt. Le comportement de certains, et non des moindres, a conforté l’opinion publique dans cette idée.
Conséquence inattendue : les petits élus de proximité au contact journalier de la population doivent avoir encore plus d’engagements et de respect pour leurs fonctions, pour tenter de gommer cette idée négative si profondément ancrée dans l’inconscient collectif.
Georges Mandel, un exemple ?
Je dois vous avouer que je partage une passion avec Nicolas Sarkozy ! Je vous le dis tout de suite, ce n’est pas Carla Bruni, ce n’est pas mon type de femme. Mais je partage avec lui la passion d’un homme qui non seulement a donné sa vie pour la France mais, de surcroit, a toujours été, à la fois, « droit dans ses bottes » et intransigeant sur son rôle d’élu de la République : Georges Mandel.
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Georges Mandel n’était ni un saint ni encore moins un « moine de la politique » comme Nicolas Sarkozy le dépeint. C’était un homme qui avait placé la France au dessus de tout et servir ses concitoyens au rayon de ses actions quotidiennes. Quel que soit ce que l’on pouvait penser de lui, ou ce que l’on pense encore, son objectif était la France et son crédo la citoyenneté.
Haï sous le Front Populaire car doublement à contre-courant en étant de droite tout en dénonçant la menace grandissante hitlérienne, il resta fidèle à ses idées, allant même jusqu’à affronter seul les manifestants communistes une après-midi de mai 1936.
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Un soir de juin 1940, Georges Mandel laissa ses intérêts personnels à la porte du bureau où il rencontra le général Spears venu lui proposer de former un gouvernement français en exil à Londres. Il ne pensa qu’à la sauvegarde de la France. Il conseilla à son visiteur d’aller trouver un certain général De Gaulle plutôt que d’insister auprès de lui car « personne en France ne suivra un juif et de Gaulle sonnera quand même mieux aux oreilles des français ! ». Quatre ans plus tard, Georges Mandel, prisonnier de la Milice, était abattu par elle dans la forêt de Rambouillet et de Gaulle connaissait le destin qui est le sien …
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Je vous laisse méditer ce que Mandel répétait souvent à ses pairs du Palais-Bourbon : « Ah messieurs! La plus basse, la plus abjecte des politiques est celle qui consiste à se défendre d'en vouloir faire. »
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Alors, mesdames et messieurs les élus, une pensée pour votre rôle, vos actions et l’image que vous donnez. Pensez à vos concitoyens, pensez à ceux que vous représentez, que vous défendez, et essayez de laisser à la porte des instances où vous siégez vos intérêts personnels.
Les élus locaux au sein des assemblées
Nos pauvres élus locaux vont donc siéger au sein des assemblées dirigeant les collectivités locales : au conseil municipal pour les conseillers municipaux, au conseil intercommunal pour les conseillers communautaires. Certains sont aussi conseillers généraux. Ils disposent alors d’une assemblée supplémentaire avec le conseil général.
Or, les différentes lois de décentralisation s’étant succédé depuis 1982 y compris la toute nouvelle réforme territoriale, semblent avoir oublié un élément moteur de la vie démocratique ou, pour être plus précis, semblent l’avoir systématiquement affaibli et combattu : l’idée même de démocratie représentative locale.
En premier lieu, la toute-puissance du patron de la collectivité locale sur « son » exécutif et « son » assemblée empêche les contrôles et nuit aux discussions au sein des collectivités. Celles-ci tournent en effet le dos aux impératifs de séparation des pouvoirs et de responsabilité politique au cœur de la définition de la démocratie depuis deux siècles. La confusion des pouvoirs y est systématiquement organisée au bénéfice d’un pouvoir « exécutif » tout puissant (maires, présidents de structures intercommunales, de conseils généraux et régionaux). Combien de fois n’a-t-on pas entendu l’explication de la « discipline de vote » ou de « l’appartenance à un groupe » pour expliquer des prises de positions surprenantes. Les assemblées délibérantes sont alors réduites à des fonctions de soutien de la majorité, sans droit d’initiative, sans possibilité d’engager la responsabilité de l’exécutif local, une simple chambre d’enregistrement.
Vous me direz que les discussions peuvent avoir lieu en commission. Certes, c’est vrai mais ces commissions ne regroupant que quelques membres, quelles sont la portée des discussions s’y déroulant ? Combien d’élus qui pourtant pourraient avoir un avis sur la question, ont l’impression d’être ignoré ?
En deuxième lieu, le cumul des mandats est responsable de l’inflation des niveaux de décision et du marchandage des compétences rendant aléatoire la mise en œuvre pratique de la notion de chef de file. Je suis d’accord avec une vraie réforme territoriale simplifiant les étages décisionnaires et adaptant à la réalité du terrain la notion d’élu local.
En troisième lieu, la responsabilité des structures intercommunales est gravement engagée. Ces structures, qui ne sont pas élues au suffrage universel direct, sont mal identifiées par les citoyens. Elles hypothèquent d’autant plus toute idée de participation qu’elles consolident largement les tendances locales à la complexité et au marchandage. La multiplication des structures et la complexité du système local favorisent une déconnexion entre prise de décision politique et institutions élues au suffrage universel direct.
Le simple exemple de la Communauté du Pays d’Aix, proche de nous, de ses maires vice-président, de ses délégations longuement marchandées, de ses délibérations qui ne sont que des enregistrements de décisions prises ailleurs, de ses dossiers incompréhensibles, suffit à illustrer mon propos.
Elu locaux et démocratie participative
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Paradoxalement, dans le discours des élus locaux, la valeur « démocratie participative » est omniprésente alors que dans la réalité, c’est loin d’être le cas.
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Il est triste de constater qu’au fil de la législation, chaque fois que des mesures sont prises sur le sujet, elles sont aussitôt neutralisées. Elles donnent l’impression qu’il s’agit pour le législateur de donner le change à défaut de créer une vraie démocratie participative. Le citoyen est volontairement maintenu dans une position de dominée, c'est-à-dire sous la tutelle des élus qui définissent les règles et changent même parfois la donne.
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Alors que le parlement, conscient de la crise de la démocratie représentative, tente de colmater les brèches en générant un droit à la « participation », de plus en plus présent dans toute une série de textes, il s’empresse dans le même temps de les limiter et de les encadrer, probablement par peur de perdre une once de pouvoir.
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De manière générale, les lois organisent la participation locale de trois manières. D’abord, elles édictent le principe d’une concertation obligatoire et, dans ce cas, laissent libres les élus d’en définir les modalités (droit de l’urbanisme). Ensuite, elles promeuvent des instances consultatives dont la composition et le rôle restent à l’appréciation des élus. Ces créations peuvent être obligatoires (conseils de développement, conseils de quartier dans les villes de plus de 80 000 habitants) ou facultatives (comités consultatifs). Enfin, elles définissent de manière très encadrée des procédures supposées relever de la démocratie directe, dont la mise en œuvre est facultative et dépend des seuls exécutifs (référendums locaux). Ces procédures laissent une place à l’initiative populaire de manière complètement subordonnée au bon vouloir des exécutifs (consultation, droit de pétition).
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Or, à l’usage, on s’aperçoit que ce bel engeancement est, dans le meilleur des cas, totalement inefficace, dans le pire des cas impossible à mettre en place.
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C’est ainsi que deux référendums « d’initiatives populaires » ayant tout deux disposés d’un fort taux de participation (La Poste avec trois millions de participants, Aubagne avec 44,5 % de participation à un scrutin non obligatoire et dénoncé par les autorités) ont été ignoré. Les ateliers « participatifs » de Vitrolles ont regroupé une soixantaine de personnes dont beaucoup issues du microcosme local. Les différents forums organisés par la SNCF avec ses usagers sont eux-aussi peu fréquentés.
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Les initiatives locales en matière de participation sont nombreuses, mais leur contenu reste flou. L’assemblage est relativement hétéroclite (forums, conseils de développement, carrefours citoyens, etc.) et à l’état d’expérimentation. Le manque de visibilité de ces pratiques, l’impression de n’être qu’un paravent décoratif à des décisions déjà prises, incitent peu les citoyens à y participer.
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Et c’est grandement dommageable pour notre démocratie locale.
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Elu local et monde associatif
Association et gestion de fait, association et délit d'ingérence, association et prise illégale d'intérêts, association et conseiller municipal intéressé, association et entrepreneur de services municipaux, association et inéligibilité! Que de mots rencontrés çà et là, dans la rubrique des faits divers et qui peuvent faire peur aux élus, lorsqu'ils sont en relation avec une association.
Disons le tout de suite : aucune loi n’interdit à un élu d’être membre d’une association. Adhérer, c'est faire preuve d'une volonté associative. Y prendre des responsabilités, c'est animer, dynamiser, motiver, rassurer, encourager toute une équipe de personnes qui partagent le même but. Manifester une telle volonté associative, c'est mobiliser les enthousiasmes, les générosités, le bénévolat, c'est s'investir personnellement dans le souci de développer des passions communes, de préserver des intérêts mutuels, de créer de nouveaux lieux de rencontre des citoyens.
A tort ou à raison, surtout depuis une certaine affaire ayant touchée le Conseil Régional, le citoyen lambda est persuadé que l’aide aux associations n’est que l’émanation d’un certain clientélisme politique. Au plus ont est aidé, au plus on est proche des collectivités locales, au plus l’action associative est sujette à caution.
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Le maire, un adjoint, un conseiller municipal ne peut-il pas se voir reprocher de participer à la décision d'octroi d'une subvention à une association dont il est par ailleurs le président ou plus simplement membre ? Ne s'agit-il pas là d'une prise illégale d'intérêt, punie par le nouveau code pénal ? Les questions sont là et la frontière déjà floue est complètement abolie dans l’imaginaire collectif.
Nous savons tous que globalement ces affirmations sont fausses mais nous connaissons aussi tous combien les rumeurs sont difficiles à combattre.
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Dans ce contexte, j’ai toujours milité à la fois pour plus de transparence, plus de moralité et moins de conflit d’intérêt dans le cadre associatif. J’ai toujours milité pour que les frais de fonctionnements des associations soient dissociés des demandes de subventions pour des actions spécifiques. J’ai toujours milité pour la séparation des rôles et des pouvoirs. Où l’on est élu, où l’on fait parti du monde associatif mais pas des deux à la fois.
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Un grand maire ne peut exister que grâce à une opposition forte !
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L’opposition locale a peu d’espace pour exprimer son opposition. C’est tellement de notoriété publique que l’on peut considérer que je viens d’enfonce une porte ouverte. Pour s’exprimer, outre l’espace qui lui est dévolu dans les bulletins des collectivités territoriales, il lui reste les réunions d’élus, que ce soit les conseils municipaux ou les assemblées plénières.
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Or, les règles de prises de paroles dans ces circonstances sont telles, que toute opposition doit faire des miracles pour faire entendre sa différence. Or, paradoxalement, que ce soit l’opposition ou la majorité, le constat est presque identique.
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En effet, ce qui est « frappant » lorsqu’on écoute avec attention les élus lors de ces représentations municipales, c’est l’apparente impréparation de ces mêmes élus sur les dossiers qui les touchent de près. Il est évident que les élus ne sont que les « porte-paroles » des techniciens qui gèrent réellement au jour le jour les dossiers mais une apparence de sérieux et de connaissance du sujet ne pourrait être que bénéfique à la crédibilité de ces mêmes élus.
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L’opposition est logée à la même enseigne. Imprécisions, questions hors de propos ou à côté du sujet semblent être son lot quotidien. A croire que ses interventions sont préparées dans les escaliers menant à la salle de l’Assemblée où ils siègent. Il faut dire qu’elle n’est pas dans les meilleurs conditions pour s’exprimer quand, en face, on la raille, coupe le micro intempestivement, répond à côté et que l’on dispose, tout simplement, de moins d’une semaine pour préparer un dossier sans pouvoir utiliser réellement toute la quintessence de la force de frappe administrative d’une collectivités territoriale.
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Mais, pour parler plus précisément de Vitrolles, notre opposition gagnerait en crédibilité et en force tout simplement en évitant les « hors-sujets » et les « amalgames » lorsqu’elle exprime ses idées. Très souvent, tentant de porter des attaques « aux endroits où cela fait mal », l’opposition se retrouve prise en défaut par rapport soit sur la lecture du dossier ayant alimenté l’attaque, soit sur l’analyse qui y est portée.
Ayant du « grain à moudre », très souvent l’opposition ne produit qu’un infâme brouet qui ne produit pas l’effet escompté, se retournant même souvent contre elle. Une lecture approfondie des articles de presse, des dossiers et même une rapide recherche sur « Google » permettraient d’éviter bien des déboires à notre opposition
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Un grand politique disait : « un grand maire ne peut exister que grâce à une grande opposition ! »
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Je vous laisse méditer cette phrase …
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Des élus avec des réflexes d’élus, finalement…
Hormis la gestion des affaires locales, tâche dont beaucoup d’élus s’acquittent avec sérieux et compétences, il ne faut pas oublier que la vocation de l’élu c’est de pouvoir être réélu la prochaine fois, surtout dans les grandes agglomérations, les Départements et les Régions. L’enjeu est de gagner des sièges pour le parti et donc de présenter le meilleur candidat aux élections, le cumul des mandats étant le corollaire du système.
Il est donc peu probable que les élus se mettent à dos aussi bien les entreprises qui travaillent pour eux, que les associations en remettant en question le système. Le clientélisme est l’un des piliers du système. L’exécutif local qui aurait des velléités dans ce domaine serait assuré de prendre une veste lors des élections suivantes car le système repose sur cet « équilibre de la terreur » dont les contribuables sont les seuls à faire les frais.
Ce contexte est de moins en moins contraignant au fur à mesure que l’on se rapproche du local mais change de nature avec l’abandon des pressions financières pour l’apparition du « service rendu » et de la « protection des proches ».
Je tiens à préciser tout de suite que ce système n’est pas l’apanage exclusif des collectivités de gauche ou des collectivités de droite. Les exécutifs nouveaux se fondent dans les pratiques des anciens et reconduisent des subventions au nom d’un pragmatisme politique qui fera gagner les prochaines élections mais certainement pas au nom de la bonne marche de la collectivité.
Un exemple est bien entendu Vitrolles ou un certain clientélisme extrême a été remplacé par un certain clientélisme de gauche et sera remplacé par un clientélisme de droite si celle-ci remporte les futures élections municipales.
Tout le défi est donc d’arriver à transcender cette problématique et de ne s’intéresser qu’à la bonne marche et la bonne gestion de la collectivité pour le bien des citoyens.
J’ai tendance à penser que l’on peut y arriver
Les indemnités des élus
Les indemnités des élus, vaste question, vaste polémique, sujettes à bien des rumeurs, à bien des fantasmes et bien loin de la réalité du terrain !
Tout d’abord, avant d’aller plus loin sur ce sujet, le montant des indemnités des élus est réglementairement plafonné. Le Trésor Public, gardien des espèces sonnantes et trébuchantes des communes et des collectivités territoriales, ayant des devoirs de surveillance et sa responsabilité pouvant être engagée, il est désormais rare que des abus ou des dérives existent sur ce sujet là.
Quelle que soit la collectivité, ces indemnités varient en fonction de la population. Il existe, par exemple, quatre strates de population pour les conseils régionaux et huit strates pour les maires et leurs adjoints (de «moins de 500 habitants» à «100 000 et plus»).
Le cas des communes est lui-même particulier. Car les indemnités brutes des maires, de leurs adjoints et de leurs conseillers correspondent à des «indemnités maximales». Certains maires peuvent se faire voter, par délibération de leur conseil municipal, une indemnité inférieure à ce montant. C'est le cas d'Alain Juppé à Bordeaux ou de Maurice Maillet à Frémainville, une commune de 477 habitants dans le Val d'Oise.
Au contraire, d'autres maires peuvent majorer ces mêmes indemnités. Si la commune est un chef lieu de canton, d'arrondissement ou de département, son conseil municipal a le droit d'augmenter ses indemnités de respectivement 25 %, 20 % et 15 %. D'autres majorations sont aussi possibles si la commune est classée en "station de tourisme", si elle a été attributaire de la dotation de solidarité urbaine au moins une fois au cours des trois dernières années, si elle est sinistrée, si sa population a augmenté «à la suite de la mise en route de travaux d'intérêt national comme l'électrification».
Mises bout à bout ces majorations autorisent par exemple les maires de Marseille, Lyon, Nice ou Toulouse d'augmenter leur indemnité de 50 % par rapport au montant pourtant «maximal» de leur strate de population. Ils touchent ainsi théoriquement 8 165 euros au lieu des 5 441 euros du barème correspondant à leur ville.
Je ferais simplement remarquer que Vitrolles est chef lieu de canton.
Pour continuer sur Vitrolles, un adjoint au maire vitrollais percevait en 2009 une indemnité mensuelle de 988 euros et comme il était aussi de facto conseiller communautaire, une indemnité de la C.P.A. de 202 euros. Pour éviter tout malentendu, je rappelle que ces chiffres ont été donnés sur le forum de la Provence par un des adjoints de Vitrolles le 18 avril 2009 et n’ont donc rien de secret.
Par contre, loin de moi l’idée dire que tout est pour le mieux dans le meilleur des mondes possibles, que nous sommes au pays des bisounours. Il est vrai que certaines collectivités ont tendance à exagérer, non pas sur le montant des indemnités, mais parfois sur le nombre de vice-présidents qui peuvent les percevoir, notamment dans certaines intercommunalités.
Là aussi, ces situations sont montrées du doigt et participent à décrédibiliser les élus dans leur totalité, alors même que la majorité des fonctions électives dans notre pays sont bénévoles, les conseillers municipaux ne percevant aucune indemnité.
Puisque nous parlons d’indemnités, je vais prendre un exemple d’une ville, hors Vitrolles, mais de taille équivalente où un de mes amis proches est conseiller municipal, délégué à l’enfance. Cet homme, non adjoint au maire, pour pouvoir pleinement s’occuper de sa délégation, a accepté de voir ses heures de travail dans le privé diminué (32 heures au lieu des 35 heures normales). Les adjoints de son village ont accepté de reverser à ces conseillers municipaux une partie de leurs indemnités ce qui lui permet de toucher chaque mois une indemnité de 197.14 euros.
Je vous prie de méditer très sérieusement ces deux derniers paragraphes !
Additif du 24 décembre 2010
Ou de la manière dont les conseillers municipaux vitrollais sont rémunérés :
Le maire : sans commentaire, c’est explique plus haut. Le montant de base était au 1er octobre 2009 pour une ville de notre strate de 3404 euros hors indemnités de représentation, bonus de canton, etc …
Les adjoints : Le montant de base au 1er octobre 2009 pour une ville de notre strate de 1248 euros. Pour la raison indiqué plus bas dans le paragraphe sur les conseillers municipaux, l’indemnité 2009 était pour un adjoint était donc de 987 euros
Les conseillers municipaux : Pour les communes de moins de 100 000 habitants, l'indemnité brute mensuelle du conseiller municipal est comprise dans le budget de celles du maire et de ses adjoints : s'il y a indemnité, celle-ci vient donc réduire le montant total destiné au maire et à ses adjoints (dans un maximum de 227 euros).
C’est l’option qu’a choisi le conseil municipal de Vitrolles. En conséquence, en 2010, l’indemnité pour un conseiller était « de 196 euros et quelques cents ».
Admettre que l’on peut perdre
La première chose à retenir de cet étude, c’est que nos élus locaux ne sont pas élus parce qu’ils sont beaux, talentueux, ou intéressant. Par contre, les idées, les projets que nos élus portent, peuvent l’être. Mais, il ne faut pas perdre de vue qu’elles seront encore plus belles, plus astucieuses ou plus fascinantes quand elles seront portés par l’élu victorieux car ce seront alors, par extension, les idées de tous !
J’ai la faiblesse de penser que les idées que l’on défend, sont des idées que l’on partage sincèrement, et non pas des artifices démagogiques, qui ne comptent que pour se faire élire.
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Il faut admettre que l’on peut « perdre », que les électeurs pensent différemment. L’oublier reviendrait à enfermer votre vie politique toute entière dans l’instant qui sépare la fin de Narcisse de la découverte de son reflet: vous n’aimeriez jamais que l'image de vous-même.
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